Module Droits

Le module Droits/Copyright contient des informations concernant la propriété ou d'autres droits ou dispositions relatives aux droits d'auteur concernant un ou plusieurs objets ou sites, etc.

Un enregistrement de Droits peut être de l'un des types suivants :

  • Détenteur et conditions du Copyright.
  • Détails du permis, par exemple : de détention d'arme.
  • Détails du permis de site, par exemple autorisation d'entrée sur un site pendant une période spécifique.
  • Conditions d'emprunt ou conditions spéciales s'appliquant à l'exposition, à l'utilisation et au copyright d'un élément, par exemple condition d'un prêt spécifiant que l'élément ne peut être exposé que dans une vitrine fermée à clé.
  • Autorisations de reproduction, par exemple : détails des frais et conditions à appliquer lorsqu'un objet est photographié ou reproduit d'une autre manière.
  • Droits de Design, par exemple autorisation de reproduire l'élément dans un design, comme la couverture d'un livre ou un poster.

Un enregistrement de Droits inclut :

  • Le type de droits, le propriétaire, le gérant et les conditions
  • Les dates de commencement / d'expiration, les remerciements
  • Les détails de copyright et les dates d'expiration
  • Les détails de toutes les reproductions et des frais associés